Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATERNALE
Coopérative Agricole "LE GOUESSANT" (Société Civile Particulière à Personnel et Capital variable)

Numéro de dépôt :
95588710
Date de dépôt :
14/09/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2005

Présentation de la marque MATERNALE

Déposée le 14 septembre 1995 par la société Coopérative Agricole "LE GOUESSANT" (Société Civile Particulière à Personnel et Capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MATERNALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la société Coopérative Agricole "LE GOUESSANT" (Société Civile Particulière à Personnel et Capital variable domicilié(e) Z.I. BP 228 LAMBALLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE PRESIDENT DU GOUESSANT - France.

La marque MATERNALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATERNALE est expirée depuis le 14 septembre 2005.

Coopérative Agricole "LE GOUESSANT" (Société Civile Particulière à Personnel et Capital variable a également déposé les autres marques suivantes : GEO , BONUS , PRODIGE , BERGERIES DE BRETAGNE , GESTALE


Coopérative Agricole "LE GOUESSANT" (Société Civile Particulière à Personnel et Capital variable) - Z.I. BP 228 LAMBALLE CEDEX - France - SIREN 777379843


Monsieur LE PRESIDENT DU GOUESSANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Aliments pour animaux